Raison sociale :BIETRY BOIS
Siège : 26 RUE DU BON PERE 54480 PARUX France
E-mail : info@chauffagebietry.com
Siren : 839940897
Siret : 83994089700011
Numéro TVA Intracommunautaire : FR62839940897
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.manginpellets.com les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.betrychauffage.com est la propriété exclusive de BIETRY BOIS, qui l’édite.